Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOTEUR !
Mme. Patricia BAY

Numéro de dépôt :
4374923
Date de dépôt :
08/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2027
MOTEUR ! de Patricia BAY

Présentation de la marque MOTEUR !

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2017 par madame Patricia BAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOTEUR ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est madame Patricia BAY domicilié(e) 73 Avenue du Maine - 75014 - PAris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Patricia BAY domicilié(e) 73 Avenue du Maine - 75014 - Paris - France.

La marque MOTEUR ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTEUR ! arrivera à expiration en date du 8 juillet 2027.

Patricia BAY a également déposé les autres marques suivantes : MOT(s)EUR ! Les mots qui vous mettent en action.


Mme. Patricia BAY - 73 Avenue du Maine - 75014 - PAris - France


Mme. Patricia BAY - 73 Avenue du Maine - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.